Règlement Intérieur

Article 1 : Port de l’uniforme et présentation personnelle

Uniforme réglementaire : Tous les agents doivent porter l’uniforme réglementaire, sans modifications non autorisées, lors de leur service (autorisation de modifications pour les grades à partir de lieutenant chef ou autorisation des EM). Les tenues des unités spécialisées (tireur d’élite, DOA, etc.) sont strictement réservées aux activités spécifiques de ces unités. Le port du couvre chef (casquettes, chapeaux) est autoriser a partir de sous-lieutenant.
Accessoires et apparence : Les lunettes et montres doivent être sobres ; les bijoux sont limités aux alliances simples, et les piercings visibles ou autres accessoires sont interdits. Les couleurs de cheveux extravagantes (violet, bleu, jaune) sont interdites en service. Les maquillages sur le visage sont interdits.

Article 2 : Équipement et armement

Équipement de base : Les agents doivent emporter et vérifier leur équipement complet au début de chaque service : matraque, radio, menottes, arme de service, gilet pare-balles, lampe torche et Taser.
Armes lourdes : L’usage des armes lourdes est restreint selon le niveau de Defcon (uniquement en Defcon 2 ou 1) ou autoriser lors d'un ordre donner par HG.
Munitions : En tant que membres du LSPD a chaque prise de service vos armes sont charger et utilisable (balles illimités).

Article 3 : Comportement et discipline

Respect de la hiérarchie : Les ordres des supérieurs hiérarchiques doivent être suivis, sauf en cas d’ordre manifestement illégal.
Respect entre agents et envers le public : Les agents doivent traiter collègues et citoyens avec respect et courtoisie. Les insultes, abus de pouvoir, ou comportements indignes sont interdits et passibles de sanctions, pouvant aller jusqu’au licenciement.
Intégrité et conflits d’intérêts : Les agents doivent éviter tout conflit d’intérêts et agir sans favoritisme, en appliquant la présomption d'innocence comme le stipule le Code Pénal.
Relations internes : Les agents doivent se respecter mutuellement et respecter particulièrement leurs supérieurs, indépendamment des divergences. Les problèmes entre agents doivent être remontés sous forme de rapport.

Article 4 : Utilisation des véhicules de service

Usage réservé et restrictions : Les véhicules de service sont strictement réservés aux missions du LSPD ; tout usage personnel est interdit. Seul le coprs de Commandement et de Direction peuvent détenir des véhicules attribuer.
Conduite : ~~Les~~Tous les agents du LSPD doivent ~~adopter~~respecter ~~une~~le ~~conduite~~Code ~~défensive,~~de la Route, y compris en ~~respectant~~intervention. ~~les~~L’usage ~~signalisations et n’activant~~des gyrophares etou sirènes ~~qu’~~ne dispense en aucun cas d’un minimum de ~~nécessité~~prudence et d’exemplarité.
Autorisation : Seuls les agents ayant reçu une formation adéquate ou une autorisation spécifique peuvent utiliser certains véhicules du LSPD.
Modifications : Il est strictement interdit de retirer ou modifier le matricule visible sur le toit des véhicules de service. Cette signalétique est essentielle pour la gestion opérationnelle.

Article 5 : Communication radio

Codes et langage : Les agents doivent utiliser les codes radio standardisés et un langage clair pour une communication efficace. Les communications doivent être concises et professionnelles.
Confidentialité : Les informations sensibles ne doivent pas être partagées sur des canaux non sécurisés.

Article 6 : Respect des procédures d’intervention

Contrôles et arrestations : Toute intervention, contrôle routier ou arrestation doit respecter les droits des individus, selon le Code Pénal et les Procédures Pénales.
Usage de la force : La force ne doit être utilisée que de manière nécessaire et proportionnelle. Les agents doivent privilégier la désescalade avant tout recours à des moyens coercitifs.
Rapports d’intervention : Lors d'une arrestation effectuer par des agents, un rapport court et détailler doit être écrit dans le casier judiciaire.

Article 7 : Gestion des fouilles

Justification et limites des fouilles : Les fouilles doivent être motivées par des raisons RP valables. Il est interdit de fouiller sans motif ou d’abuser de cette pratique. (La fouille est autoriser lorsque qu'un délit moyen est constater).
Fouilles de véhicules : Fouiller un véhicule n’est autorisé que si celui-ci est en infraction.

Lors d’un Defcon 2 : les véhicules verrouillés au milieu de la route ne peuvent être fouillés que s’ils sont déverrouillés.

Fouilles de personnes : Il est interdit de fouiller une personne du sexe opposé sans son consentement ; en cas de refus, une femme doit effectuer la fouille pour une femme, et inversement. De plus Il est interdit de prendre ou de confisquer les munitions des individus arrêtés sans motif légitime.
Gestion des saisies : Toutes les saisies (armes, argent non déclaré, objets illicites) doivent être déposées dans le coffre du LSPD.

Article 8 : Confidentialité et gestion des informations

Respect de la confidentialité : Les informations personnelles et les données judiciaires sont strictement confidentielles et ne doivent pas être utilisées à des fins personnelles.
Sécurité informatique : Les agents sont responsables de la sécurité de leurs appareils et des informations traitées dans le cadre de leur service.
Suppressions de donnée judicaire : Toutes suppressions de casiers doit être autoriser par un des Commandant du LSPD avec la confirmation des GM.

Article 9 : Vices de procédure

Droits Miranda : Lors de chaque arrestation, les agents doivent lire les droits Miranda à la personne arrêtée. L’omission de cette étape constitue un vice de procédure.
Retrait des objets dangereux : Les agents doivent retirer tout objet dangereux ou potentiellement suicidaire (bijoux, ceintures, etc.) des détenus afin d’assurer leur sécurité en cellule. Ils doivent mentionner le retrait de la radio et du téléphone (sans leur prendre réellement).
Fouilles sans consentement : Il est interdit pour un agent de fouiller une personne de sexe opposé sans son consentement. En cas de refus, la fouille doit être réalisée par un agent du même sexe. Tous les objets illicites doivent être systématiquement retirés lors des fouilles.

Article 10 : Comportements interdits

Actes illégaux et conflits d’intérêts : Tout acte illégal, comme le trafic d'armes, le blanchiment d’argent ou la divulgation de données confidentielles, est strictement interdit et lourdement sanctionné. Les agents en position hiérarchique élevée ne doivent pas utiliser leur pouvoir pour des activités illégales.
Abus de pouvoir : Les comportements comme fouiller sans motif, arrêter des individus sans raison légitime ou compromettre la vie d’autres agents sont interdits.
HRP (Hors Rôle-Play) : Il est interdit de tenir des propos HRP (hors RP) sans raison justifiable.
Utilisation de Props : Il est interdit d’utiliser des props (objets, véhicules, barrières, etc.) pour bloquer ou ralentir un fuyard lors d’une poursuite. Ce comportement nuit à l’immersion et au fairplay RP.

Article 11 : Sanctions

Sanctions internes : Les violations de ce règlement peuvent entraîner des sanctions allant de l’avertissement à la suspension ou au licenciement en cas de faute grave.
Poursuites judiciaires : Les infractions graves, comme l’abus de pouvoir ou la corruption, peuvent faire l’objet de poursuites judiciaires.

Article 12 : Publicité

Les publicités : Toute publicité pour un serveur extérieur à Sensity sur le serveur Discord LSPD est interdite et sera sujette à des sanctions.
Les publicités dans les biographies ainsi que toute information à caractère politique sexuels ou autre sont interdites.

Article 13 : Détention et stockage d'objets illégaux

Détention d'objets illégaux hors service : en dehors des heures de service est strictement interdite. Seule une autorisation exceptionnelle, écrite et validée par un Commandant ou supérieur hiérarchique, peut permettre à un agent de détenir temporairement un objet illégal dans le cadre d’une enquête.
Stockage d'objets illégaux : Le stockage d’objets illégaux est interdit en dehors des coffres sécurisés prévus au sein du LSPD. Aucun objet illégal ne doit être conservé dans une propriété privée, un coffre personnel, un véhicule personnel ou tout autre lieu extérieur aux infrastructures officielles du LSPD.
Règles concernant l'équipement et les véhicules: Chaque agent ne peut posséder qu’un (1) seul gilet pare-balles (GPB) en dehors du matériel de dotation pour les patrouilles.

Aucun objet illégal ne doit se trouver dans un véhicule de patrouille, sauf en cas d’autorisation spécifique et préalable d’un Commandant pour les besoins d’une mission ou d’une enquête.

Article 14 : Absences et disponibilité

Déclaration d'absence : Tout agent s'absentant plus de 2 jours ou lors d'un dispatch doit le notifier sur le salon dédiés sur l'intranet. En cas d’absence prolongée supérieure à 7 jours (1semaine), un ticket confidentiel est demander pour (raison personnel).
Réintégration : Un agent souhaitant revenir après une longue absence devra passer un entretien avec un membres du corps de direction.
Inactivité non signalée : L’inactivité non justifiée peut entraîner un licenciement ou un retrait de grade. Deux absences prolongées non signalées peuvent entraîner un licenciement définitif.

En tant que ROOKIE une inactivités de 7 jours après votre recrutement un licenciement pourra avoir lieux.

Article 15 : Formation

Formation Rookie obligatoire : Chaque recrue suit une formation initiale (Formation rookie) avec un instructeur. Cette formation inclut : procédure d’arrestation, usage de la force, communication radio, rédaction de rapports. De plus un parrains est assigner a cette réussite.
Formations pour l'évolution obligatoire : Certains grades nécessitent d’avoir suivi des formations spécifiques pour pouvoir être promu. Ces formations sont obligatoires à partir d’un grade (ex : Sous-officier pour UP SLO : formation convois obligatoire, etc.).

Aucun passage de grade ne pourra être effectué si les formations associées au poste visé ne sont pas validées.

Article 16 : Réseaux sociaux et image publique

Comportement en ville : Les agents doivent garder une image professionnelle. Il est interdit de critiquer publiquement un collègue, un supérieur ou le fonctionnement interne du LSPD.
Publication de contenu : Toute vidéo, image ou enregistrement lié au LSPD (interventions, formations, scènes…) ne doivent pas partages de contenue ayant pour butte de dénigres l'entreprise. Les contenus postés sans accord préalable pourront faire l’objet de sanctions disciplinaires.
Identité et confidentialité : Les agents ne doivent jamais divulguer d’informations internes (hiérarchie, sanctions, procédures, rapports) sur un espace public ou privé non sécurisé. L’anonymat des collègues et des suspects doit toujours être respecté.