Règlement Intérieur

Article 1 : Port de l’uniforme et présentation personnelle

• Uniforme réglementaire : Tous les agents doivent porter l’uniforme réglementaire, sans modifications non autorisées, lors de leur service.service (autorisation de modifications pour les grades à partir de lieutenant chef ou autorisation des EM). Les tenues des unités spécialisées (tireur d’élite, DOA, etc.) sont strictement réservées aux activités spécifiques de ces unités. Le port du couvre chef (casquettes, chapeaux) est autoriser a partir de sous-lieutenant.
• Accessoires et apparence : Les lunettes et montres doivent être sobres ; les bijoux sont limités aux alliances simples, et les piercings visibles ou autres accessoires sont interdits. Les couleurs de cheveux extravagantes (rose, violet, bleu, jaune, etc.)jaune) sont interdites en service. Les maquillages sur le visage sont interdits. 

Article 2 : Équipement et armement

• Équipement de base : Les agents doivent emporter et vérifier leur équipement complet au début de chaque service : matraque, radio, menottes, arme de service, gilet pare-balles, lampe torche et Taser.
• Armes lourdes : L’usage des armes lourdes est restreint selon le niveau de Defcon (uniquement en Defcon 2 ou 1). Touteou saisieautoriser lors d'armesun etordre d’argentdonner doitpar êtreHG. déposée dans le coffre sécurisé du LSPD.
• Munitions : IlEn esttant interditque membres du LSPD a chaque prise de prendreservice ouvos dearmes confisquersont lescharger munitionset desutilisable individus(balles arrêtés sans motif légitime.illimités).

Article 3 : Comportement et discipline

• Respect de la hiérarchie : Les ordres des supérieurs hiérarchiques doivent être suivis, sauf en cas d’ordre manifestement illégal.
• Respect entre agents et envers le public : Les agents doivent traiter collègues et citoyens avec respect et courtoisie. Les insultes, abus de pouvoir, ou comportements indignes sont interdits et passibles de sanctions, pouvant aller jusqu’au licenciement.
• Intégrité et conflits d’intérêts : Les agents doivent éviter tout conflit d’intérêts et agir sans favoritisme, en appliquant la présomption d'innocence comme le stipule le Code Pénal.
• Relations internes : Les agents doivent se respecter mutuellement et respecter particulièrement leurs supérieurs, indépendamment des divergences. Les problèmes entre agents doivent être remontés sous forme de rapport.

Article 4 : Utilisation des véhicules de service

• Usage réservé et restrictions : Les véhicules de service sont strictement réservés aux missions du LSPD ; tout usage personnel est interdit.
• Conduite : Les agents doivent adopter une conduite défensive, en respectant les signalisations et n’activant gyrophares et sirènes qu’en cas de nécessité.
• Autorisation : Seuls les agents ayant reçu une formation adéquate ou une autorisation spécifique peuvent utiliser certains véhicules du LSPD.

Article 5 : Communication radio

• Codes et langage : Les agents doivent utiliser les codes radio standardisés et un langage clair pour une communication efficace. Les communications doivent être concises et professionnelles.
• Confidentialité : Les informations sensibles ne doivent pas être partagées sur des canaux non sécurisés.

Article 6 : Respect des procédures d’intervention

• Contrôles et arrestations : Toute intervention, contrôle routier ou arrestation doit respecter les droits des individus, selon le Code Pénal et les Procédures Pénales.
• Usage de la force : La force ne doit être utilisée que de manière nécessaire et proportionnelle. Les agents doivent privilégier la désescalade avant tout recours à des moyens coercitifs.
• Rapports d’intervention : ChaqueLors incidentd'une majeur,arrestation arrestation,effectuer oupar usagedes deagents, laun forcerapport court et détailler doit être consignéécrit dans unle rapportcasier détaillé.judiciaire.

Article 7 : Gestion des fouilles

• Justification et limites des fouilles : Les fouilles doivent être motivées par des raisons RP valables. Il est interdit de fouiller sans motif ou d’abuser de cette pratique. (La fouille est autoriser lorsque qu'un délit moyen est constater).
• Fouilles de véhicules : Fouiller un véhicule n’est autorisé que si celui-ci est en infraction.

Lors d’un Defcon 2,2 : les véhicules verrouillés au milieu de la route ne peuvent être fouillés que s’ils sont déverrouillés.

• Fouilles de personnes : Il est interdit de fouiller une personne du sexe opposé sans son consentement ; en cas de refus, une femme doit effectuer la fouille pour une femme, et inversement. De plus Il est interdit de prendre ou de confisquer les munitions des individus arrêtés sans motif légitime.
• Gestion des saisies : Toutes les saisies (armes, argent non déclaré, objets illicites) doivent être déposées dans le coffre du LSPD.

Article 8 : Confidentialité et gestion des informations

• Respect de la confidentialité : Les informations personnelles et les données judiciaires sont strictement confidentielles et ne doivent pas être utilisées à des fins personnelles.
• Sécurité informatique : Les agents sont responsables de la sécurité de leurs appareils et des informations traitées dans le cadre de leur service.
• Suppressions de donnée judicaire : Toutes suppressions de casiers doit être autoriser par un des Commandant du LSPD avec la confirmation des GM.

Article 9 : Vices de procédure

• Droits Miranda : Lors de chaque arrestation, les agents doivent lire les droits Miranda à la personne arrêtée. L’omission de cette étape constitue un vice de procédure.
• Retrait des objets dangereux : Les agents doivent retirer tout objet dangereux ou potentiellement suicidaire (bijoux, ceintures, etc.) des détenus afin d’assurer leur sécurité en cellule. Ils doivent mentionner le retrait de la radio et du téléphone (sans leur prendre réellement).
• Fouilles sans consentement : Il est interdit pour un agent de fouiller une personne de sexe opposé sans son consentement. En cas de refus, la fouille doit être réalisée par un agent du même sexe. Tous les objets illicites doivent être systématiquement retirés lors des fouilles.

Article 10 : Comportements interdits

• Actes illégaux et conflits d’intérêts : Tout acte illégal, comme le trafic d'armes, le blanchiment d’argent ou la divulgation de données confidentielles, est strictement interdit et lourdement sanctionné. Les agents en position hiérarchique élevée ne doivent pas utiliser leur pouvoir pour des activités illégales.
• Abus de pouvoir : Les comportements comme fouiller sans motif, arrêter des individus sans raison légitime ou compromettre la vie d’autres agents sont interdits.
• HRP (Hors Rôle-Play) : Il est interdit de tenir des propos HRP (hors RP) sans raison justifiable.

Article 11 : Sanctions

• Sanctions internes : Les violations de ce règlement peuvent entraîner des sanctions allant de l’avertissement à la suspension ou au licenciement en cas de faute grave.
• Poursuites judiciaires : Les infractions graves, comme l’abus de pouvoir ou la corruption, peuvent faire l’objet de poursuites judiciaires.

Article 12 : Publicité

• Les publicités : Toute publicité pour un serveur extérieur à Sensity sur le serveur Discord LSPD est interdite et sera sujette à des sanctions.
• Les publicités dans les biographies ainsi que toute information à caractère politique sexuels ou autre sont interdites.

Article 13 : Détention et stockage d'objets illégaux

• Détention d'objets illégaux hors service : en dehors des heures de service est strictement interdite. Seule une autorisation exceptionnelle, écrite et validée par un Commandant ou supérieur hiérarchique, peut permettre à un agent de détenir temporairement un objet illégal dans le cadre d’une enquête.
• Stockage d'objets illégaux : Le stockage d’objets illégaux est interdit en dehors des coffres sécurisés prévus au sein du LSPD. Aucun objet illégal ne doit être conservé dans une propriété privée, un coffre personnel, un véhicule personnel ou tout autre lieu extérieur aux infrastructures officielles du LSPD.
• Règles concernant l'équipement et les véhicules: Chaque agent ne peut posséder qu’un (1) seul gilet pare-balles (GPB) en dehors du matériel de dotation pour les patrouilles.

Aucun objet illégal ne doit se trouver dans un véhicule de patrouille, sauf en cas d’autorisation spécifique et préalable d’un Commandant pour les besoins d’une mission ou d’une enquête.